Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au Bonheur des Petits Fruits
SAS Les Petits Fruits

Numéro de dépôt :
4638244
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
Au Bonheur des Petits Fruits de Les Petits Fruits

Présentation de la marque Au Bonheur des Petits Fruits

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petits Fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au Bonheur des Petits Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petits Fruits domicilié(e) ZA ST Paul, 6842 Rte du Layris - 65710 - Campan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Les Petits Fruits, Monsieur Xavier Massou domicilié(e) 6842 Rte du Layris - 65710 - Campan - France.

La marque Au Bonheur des Petits Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638244.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Bonheur des Petits Fruits arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

Les Petits Fruits a également déposé les autres marques suivantes : DES FRUITS DANS LA CUISINE FABRICATION ARTISANALE FRANCAISE , CUISINE ET FRUITS , Les Petits Fruits


SAS Les Petits Fruits - ZA ST Paul, 6842 Rte du Layris - 65710 - Campan - France


SAS Les Petits Fruits, Monsieur Xavier Massou - 6842 Rte du Layris - 65710 - Campan - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Fruits et légumes en conserve, cuisinés, cuits ou congelés, confitures, gelées, confits et toutes préparations à base de fruits et légumes ;

Confiserie, glaces alimentaires, miel, sauces à base de fruits et légumes, crêpes et gaufres, sucreries, boissons à base de thé, café, cacao, infusions et tisanes autres qu'à usage médicinal ;

Boissons à base de fruits et légumes, sirops pour boissons, limonades et citronnades, nectars de fruits, apéritifs sans alcool.